Pascal Segura


De: Ségura (Pascal)
Objet:
la commission de déontologie des militaires lorsqu'elle examine la situation d'un militaire de la gendarmerie nationale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
02 Mai 202202/05/2022
De: Pascal SEGURA
Général de division
Objet:
chef adjoint de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
08 Mars 202208/03/2022
De: Segura (Pascal, Jean)
général de division. Officier du 18 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2013-12-18"
armee_grade="Commandeur"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Pascal SEGURA
Général de brigade
nommé chef de la division des audits, inspections et études de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 201911/07/2019
De: Segura (Pascal, Jean)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 201708/07/2017
De: Segura (Pascal, Jean)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Segura Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Segura (Pascal, Jean)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
05 Novembre 201305/11/2013
De: Pascal Segura
Colonel
chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
16 Janvier 201316/01/2013
De: Segura Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Pascal Segura
Colonel
chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201202/08/2012
De: Pascal Segura
Colonel
chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pascal Segura
Colonel
chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Pascal Ségura
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Pascal Segura
Colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 63e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Père Gabriel Delort-Laval, Ecclésiastique
Groupe:
admission
09 Juillet 201009/07/2010
De: Segura (Pascal, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Segura (Pascal, Jean)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Segura (Pascal, Jean)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Segura (Pascal, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Segura (Pascal, Jean)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Segura (Pascal, Jean)
chef d'escadron ; 16 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Segura (Pascal, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Segura (Pascal, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
13 Juillet 199913/07/1999
De: Segura (Pascal, Jean)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Ségura (Pascal, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.